J.O. 204 du 2 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 août 2005 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

NOR : MENF0501832A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 août 2005, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - M. Marc Foucault, directeur des relations internationales et de la coopération, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Daniel Vitry.

II. - M. François Perret, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Dominique Borne.

III. - Au lieu de : « Claire Lovisi, rectrice de l'académie de Dijon ; », lire : « Claire Lovisi, rectrice de l'académie d'Orléans-Tours ; »

IV. - M. Alain Plaud, secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Dominique Martiny.

V. - M. Jean-Marc Goursolas, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jean-François Cuisinier.

VI. - Au lieu de : « Claude Lecompte, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche », lire : « Claude Lecompte, chef de service, adjoint au directeur de l'encadrement ; ».